J.O. 119 du 23 mai 2003
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Texte paru au JORF/LD page 08848
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Arrêté du 28 avril 2003 modifiant l'arrêté du 15 avril 2002 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
NOR : INDI0301434A
Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 28 avril 2003, le diplôme d'ingénieur civil des mines est attribué avec la mention « très bien » à M. Rouquié (Arnaud), élève titulaire de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, sorti de l'école en 2002, en substitution de M. Rouque (Arnaud).